Mentions légales

Hébergeur du site

Le site www.syndicatchirurgienspediatres.fr est hébergé auprès de la société OVH, SAS inscrite au RCS de Roubaix – Tourcoing sous le numéro 424 761 419 , 2 rue Kellerman – 59100 ROUBAIX Cedex 1.

Cnil

Conformément aux dispositions de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relatives à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous conservez la possibilité d’accéder à vos informations et de les rectifier si vous le jugez nécessaire.

Utilisation de cookies

Le site peut collecter automatiquement des informations standards telles que tous types d’informations personnalisées qui permettent au site d’identifier ses visiteurs.

Propriété intellectuelle

L’ensemble du Site Internet est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

En dehors des exceptions limitativement énumérées par l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, la représentation, et la reproduction de tout ou partie du Site Internet par quelque procédé qu’il soit est formellement interdite, sauf autorisation expresse du Syndicat des Chirurgiens Pédiatres Français (SCPF).

Le Site Internet héberge une base de données qui est protégée par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La création d’un lien hypertexte vers une des pages du Site Internet est autorisée.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon, engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site internet, qui sont protégées par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Limite de responsabilité

Le site www.syndicatchirurgienspediatres.fr fournit des contenus de qualité et vérifiés à leur date de mise à jour. Toutefois, les informations sont données à titre indicatif. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Le site ne saurait être tenu responsable des conséquences de leur utilisation.

Modification

Le site se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.